2025 01 – SSE – Veille réglementaire technique

Bienvenue dans cette nouvelle édition de la veille réglementaire de Janvier 2025.

Dans ce numéro, nous vous proposons ces articles dédiés à l’univers de la QHSE. Vous y découvrirez des conseils pratiques, des informations essentielles et des rappels utiles, qui vous aideront à actualiser vos connaissances et à approfondir des sujets auxquels vous êtes confrontés dans votre environnement professionnel et au quotidien. 

Bonne lecture !

Dans cet article, nous explorons les récentes révisions du règlement CLP (Classification, Étiquetage et Emballage). Ces modifications visent à améliorer la protection de la santé humaine et de l’environnement en clarifiant les règles pour les ventes en ligne, en mettant à jour les règles de classification et en améliorant la communication sur les dangers.

Le règlement CLP vient d’être révisé : quelles en sont les principales évolutions ? | Ineris
www.ineris.fr
 
La journée d’information sur les évolutions liées à la révision du règlement CLP A l’occasion de la parution de cette révision, la Direction générale du travail et la Direction générale de la santé ont organisé, en collaboration avec le Service natio…

Dans cet article, nous explorons les cinq priorités de contrôle des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en 2025. Ces priorités, définies par la ministre de la Transition écologique, visent à renforcer la sécurité industrielle, réduire les impacts environnementaux et accélérer les processus administratifs. Les domaines d’intervention incluent la lutte contre les polluants PFAS, la prévention des accidents industriels, le contrôle des installations de combustion, la lutte contre les trafics illégaux de déchets, et la libération du foncier industrie

Les cinq priorités de contrôle des ICPE en 2025 – SPPPI
 
www.spppi-cof.org
 
La lutte contre les décharges illégales et les infractions liées à la gestion des déchets sera intensifiée. Les centres de traitement des véhicules hors d’usage (VHU) devront se conformer à la réglementation issue de la loi Agec, notamment en contrac…

Entrée en vigueur des dispositions relatives à la prévention du risque électrique lié aux travaux d’ordre non électrique réalisés dans l’environnement d’ouvrages ou installations électriques aériens ou souterrains. 

Les dispositions relatives à la prévention du risque électrique lié aux travaux d’ordre non électrique réalisés dans l’environnement d’ouvrages ou installations électriques aériens ou souterrains entrent en vigueur. Elles ont été introduites dans le code du travail par le décret n° 2024-552 du 17 juin 2024.

Sont concernés les travaux d’ordre non électrique (exemples : travaux de peinture, des activités de livraison, de déménagement, d’élagage, etc.) effectués dans l’environnement d’ouvrages ou installations électriques ne concernant pas leurs parties conductrices.

Quelles sont les obligations lors de travaux à proximité d’installations ou ouvrages électriques ?
 
hse-reglementaire.com
 
Travaux dans l’environnement de lignes aériennes nues: Travaux dans l’environnement de lignes aériennes ou canalisations souterraines isolées: Evaluation des risques spécifiques tient compte des informations transmises par l’exploitant du réseau élec…

En France, plus de la moitié des accidents de travail mortels reconnus dans les entreprises relevant du régime général de la Sécurité sociale sont des malaises sans cause externe identifiée. L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS) pour la prévention de accidents du travail et des maladies professionnelles, délivre une analyse qualitative de ces malaises survenus entre 2012 et 2022.

Une étude de l’INRS pour mieux comprendre les malaises mortels au travail – Communiqué de presse – INRS
 
www.inrs.fr
 
EPICEA : Alimentée par les services prévention des Caisses régionales (Carsat/Cramif/CGSS) de l’Assurance maladie – Risques professionnels, la base EPICEA regroupe, à ce jour, plus de 26 000 accidents du travail graves, mortels ou plus particulièreme…

Dans cet article, nous découvrons la nouvelle version du logiciel Seirich. Cet outil, développé par l’INRS, vise à aider les entreprises à évaluer et gérer les risques chimiques en milieu professionnel. Les améliorations récentes sont basées sur les retours des utilisateurs et les avancées en matière d’évaluation des risques

L’outil Seirich fait peau neuve – Actualités – Travail et Sécurité
 
www.travail-et-securite.fr
 
Des algorythmes améliorés « Parmi les évolutions notables du logiciel, les algorithmes ont été améliorés afin de les rendre plus robustes et de mieux répondre à certaines situations existantes qui n’étaient pas suffisamment bien prises en compte, exp…
Révision de la directive européenne sur l’amiante : quelles nouveautés
 
www.preventica.com
 
Adoptée le 22 novembre 2023, la directive européenne 2023/2668 renforce la protection des travailleurs face aux risques liés à l’amiante. Elle met à jour les règles de 2009 et abaisse les seuils d’expo
Voici 7 façons de faire de 2025 une année en bonne santé
 
www.santemagazine.fr
 
Le premier conseil nous vient du Dr David B. Reuben, gériatre (un médecin des personnes âgées) : « La plupart de ce que les gens peuvent faire pour avoir une année 2025 en bonne santé n’est pas très différent de ce qu’ils ont pu faire en 2024 : faire…
Restrictions d’utilisation des substances PFAS : passées, présentes, futures – HSE Réglementaire
hse-reglementaire.com
Depuis plusieurs années désormais, les substances per- et polyfluroalkylées (communément appelées substances PFAS) font progressivement l’objet de restrictions d’utilisation.. Ces substances, utilisées dans de nombreux domaines.

Ce document fournit des directives sur les mesures de sécurité à prendre lors des travaux par point chaud, incluant les procédures de prévention des incendies et les équipements de protection nécessaires. Il est destiné à garantir la sécurité des travailleurs et à minimiser les risques d’accidents.

Vigilance partagée

Le MASE nous rappelle dans son visuel l'importance de la vigilance partagée dans la prévention des risques professionnels au quotidien.

Nous vous invitons à visionner à nouveau ce contenu.

Vigilance partgée